Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTÈS
BERGER CHAINE DESCHODT, SOCIÉTÉ CIVILE D'AVOCATS

Numéro de dépôt :
3095151
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2011

Présentation de la marque ARTÈS

Déposée le 12 avril 2001 par la société BERGER CHAINE DESCHODT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société BERGER CHAINE DESCHODT domicilié(e) 139 RUE VENDÔME, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 636 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER GODARD - France.

La marque ARTÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTÈS est expirée depuis le 12 avril 2011.

BERGER CHAINE DESCHODT a également déposé les autres marques suivantes : AERES


BERGER CHAINE DESCHODT, SOCIÉTÉ CIVILE D'AVOCATS - 139 RUE VENDÔME, 69006 LYON - France - SIREN 383636974


XAVIER GODARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

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